Mentions légales

Mentions légales

 

Propriété du site

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la Mairie de Clères

 

Mairie de Clères

Adresse postale : 

Mairie de Clères

7 Rue Edmond Splalikowski 

76690 CLERES

tél. : 02 35 33 23 31

 

 

Editeur 

Mairie de Clères

76690 CLERES

tél. : 02 35 33 23 31

 

 

Directeur de publication

Mairie de Clères

 

Responsable de rédaction

Commision communication

 

Réalisation, production

Mairie de Clères 

 

Hébergement

O.V.H.

 

Crédits photos

Mairie de Clères

 

Droit de reproduction et droit d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

 

Création d’un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Mairie de Clères, adressez-vous au service administratif de la Mairie. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

 

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous au service administratif de la Mairie.

 

Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Mairie ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son site et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement. Les utilisateurs du site ont la possibilité d’informer le service administratif de la Mairie de toute omission ou erreur.